Le Sahara : les avocats arabes passent à la barre, le Maroc exerce pleinement sa souveraineté sur son territoire, l’autonomie une solution juridique réaliste

uaaaAccueilli du 28 au 30 mai 2015 par l’ordre des avocats près de la cours d’appel de Laâyoune, le bureau permanent de l’Union des Avocats Arabes a tenu ses assises sous le signe de la sécurité panarabe : réalité et espoir.

L’Union des Avocats arabes est une ONG dont les objectifs sont d’agir dans l’intérêt de la nation arabe, en vue de réaliser ses objectifs nationaux, d’établir et harmoniser les liens entre les organisations internationales, de réinstaurer l’étude des droits musulmans en tant que source de droit, et enfin de promouvoir et protéger les droits de l’homme. L’union des Avocats Arabes demeure potentiellement un partenaire important dans les pays arabes de part son expertise. Ses prises de position et ses avis sont reconnus comme étant l’avis émanant d’éminents juristes réalistes et crédibles.

Lors de son déplacement à Laâyoune le 31 Mai 2015, l’Union des Avocats Arabes a affirmé son soutien au projet d’autonomie des provinces du Sud du royaume. Dans le communiqué final et le projet de recommandations ayants sanctionnés les travaux de cette sécession, l’organisation de l’Union des Avocats Arabes a souligné que le projet d’autonomie constitue une plateforme juridique réaliste pour résoudre le conflit artificiel du Sahara et se dit déterminée à œuvrer ardemment, depuis sa position, pour soutenir l’unité territoriale du Maroc.

Les membres de l’Union des Avocats Arabes ont été convaincus, une fois sur le terrain, que le Maroc exerce pleinement sa souveraineté sur son territoire. La position de ces remarquables juristes est certainement dictée par leur connaissance de l’histoire du conflit, à savoir que cette souveraineté a été certes interrompue pendant la période coloniale mais comme l’a bien souligné Max HUBERT, dans son arbitrage sur l’ile de palmas : « bien que constitué dans son principe, la souveraineté ne peut être exercée matériellement à chaque moment sur chaque parcelle du territoire ». Les circonstances, le lieu et le temps sont à prendre en considération. Et comme le disait le professeur BENNOUNA : « ceux qui rejettent cette vérité historique, mettent en cause l’existence du Maroc puisque le pouvoir s’exerçait selon des formes similaires aussi bien dans les régions de Marrakech ou de Fez ».

Quant à l’intangibilité des frontières, la colonisation a bouleversé totalement le rapport à l’espace politique, et partant, chamboula le mode de vie et les sentiments identitaires. Les colonisateurs avaient tracé des frontières pour partager leurs zones d’influences. A ce propos, l’écrivain Juan Goytisolo écrivait : « le dogme de l’intangibilité des frontières coloniales, appliquées à la lettre, aurait donc consacré l’existence sur le sol marocain d’une demie douzaine d’entités indépendantes : un était rifain dans la zone nord de l’ancien protectorat espagnol, un autre dans la ville libre de Tanger, un troisième dans l’ex protectorat français, un quatrième à Ifni, un cinquième à Tarfaya et un sixième dans le Sahara occidental ».

Sur la question d’autodétermination, elle ne peut être réglée dans le cadre du seul territoire du Sahara occidental marocain mais devrait prendre en compte l’ensemble de l’aire de nomadisme traditionnel des tribus concernées. En claire, un Etat sahraoui se devrait, dès lors, d’englober une partie du sud du Maroc, du nord de la Mauritanie et du sud-ouest algérien. En bref, c’est l’ensemble des frontières de la région qui devrait être revu, ce qui semble difficile à imaginer.

A l’intime conviction, les avocats arabes s’appliquent bien l’adage arabe « rien ne compare la vue à l’ouïe ». Les illustres visiteurs au Sahara marocain se sont rendu compte sur place de la quiétude qui règne et des gigantesques œuvres de développement réalisées. Le territoire semble avoir en grande partie comblé son retard. Plusieurs indicateurs sont révélateurs de ce constat. Le taux d’alphabétisation, de raccordement à l’eau potable et à l’électricité sont supérieurs à la moyenne du royaume. Les provinces du Sud connaissent le taux de pauvreté le plus faible du pays (4.9%) et les bidonvilles sont largement résorbés. Laâyoune et Dakhla présente tous les aspects d’une métropole moderne avec leurs grandes artères. Toute la région dispose d’infrastructures routières portuaires et aéroportuaires.

Ces réalisations sont l’œuvre de l’Etat marocain et de la participation des citoyens marocains sahraouis qui s’autodéterminent du matin au soir en participant activement au développement de leur région dans une volonté plus forte que le sable défiant la nature et séparatisme.

Les grands juristes arabes soutiennent, le projet marocain d’autonomie parce qu’ils le considèrent comme une solution réaliste au conflit, un acte de bon sens et de bonne foi, un projet qui comporte des bases viables qui s’inspirent des règles du droit international et d’expérience en vigueur dans d’autres états ainsi que des normes et standards internationalement reconnus. Les avocats arabes renforcent à la barre dans leurs témoignages le clan de la vérité, convaincus que le conflit du Sahara est en dernier ressort qu’un problème politique. Mais l’action politique qui se veut juste, raisonnable et efficace, se propose d’ailleurs de renforcer l’ordre établi ou d’en changer les bases et doit s’inspirer absolument des vérités que l’histoire à forger.

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